L’« option achat œuvres » est la clause essentielle qui distingue la location avec option d’achat (LOA) de la location simple. Elle confère à l’entreprise un droit, mais pas une obligation, d’acquérir l’œuvre pour une somme prédéterminée.
La Valeur Résiduelle : Le Prix de l’Acquisition Finale
En fin de contrat de leasing (après 13 à 60 mois de loyers), l’œuvre est évaluée à une « valeur résiduelle » contractuelle. Cette valeur est généralement très faible, souvent symbolique (par exemple, 1% de la valeur initiale de l’œuvre), car la majeure partie du prix d’achat initial a déjà été couverte par les loyers versés et déduits. L’exercice de l’option consiste pour l’entreprise à verser cette dernière somme.
L’Exercice ou la Renonciation à l’Option
L’entreprise a trois choix à l’échéance : 1) **Exercer l’option d’achat** : elle paie la valeur résiduelle et devient propriétaire de l’œuvre, qui intègre alors son bilan comptable. 2) **Restituer l’œuvre** : elle met fin au contrat et rend l’œuvre au bailleur. 3) **Renégocier un nouveau contrat** : elle peut choisir de renouveler le leasing pour une nouvelle période ou d’opter pour de nouvelles œuvres.
Conséquences d’un Investissement Artistique Sûr
L’option d’achat garantit que l’entreprise peut sécuriser l’investissement à long terme. C’est l’aboutissement d’un processus de défiscalisation et de financement lissé. En cas de plus-value potentielle de l’œuvre, l’entreprise en sera le bénéficiaire direct après l’exercice de l’option, confirmant que le leasing est un « investissement artistique sûr ».