Non, l’entreprise qui loue l’œuvre d’art ne peut pas récupérer la TVA sur le prix d’achat de l’œuvre. Cependant, la TVA sur les loyers est soumise à un régime spécifique qui assure un avantage indirect.
Régime Spécifique de la TVA sur les Œuvres d’Art
Les œuvres d’art sont soumises à un régime de TVA spécifique (taux réduit à $5,5\%$ ou $10\%$ selon le type d’œuvre et le vendeur). Selon la réglementation française, la TVA sur l’acquisition d’une œuvre d’art (par le bailleur) **n’est pas déductible** par le locataire (l’entreprise), car l’œuvre n’est pas considérée comme un bien d’investissement au sens classique pour l’entreprise.
Le Traitement de la TVA dans les Loyers
Bien que la TVA sur l’œuvre elle-même ne soit pas récupérable, les loyers mensuels versés par l’entreprise incluent généralement une TVA « financière » au taux normal ($20\%$). Cette TVA sur les loyers est **récupérable** par l’entreprise dans le cadre de ses déclarations de TVA habituelles, si elle est soumise au régime de TVA. C’est un avantage indirect lié à la nature financière du contrat de leasing.
L’Avantage Principal Reste la Déduction des Loyers
Il est crucial de noter que l’avantage fiscal majeur du leasing d’art réside dans la **déduction fiscale intégrale des loyers** du résultat imposable. Le traitement de la TVA, bien que non récupérable sur l’œuvre, est largement compensé par l’économie réalisée sur l’impôt sur les sociétés grâce à la déduction de la charge de location.